Les actualités du lundi 12 juin 2023

Publications d'expert | 12 juin 2023

Chères clientes, chers clients

Encore un peu de courage avant les vacances pour ne pas laisser passer l’appel à projets qui vous concerne :

MAINTENANT

AIDES à la trésorerie :

Pour les entreprises de pêche : un nouveau Décret, le n° 2023-439 du 5 juin 2023 vient créer une aide à la trésorerie pour les entreprises de pêche qui font face à une augmentation des prix des matières premières et notamment de l’énergie dans le contexte de l’agression de la Russie contre l’Ukraine. Subvention directe dont le calcul se base sur les achats de carburant réalisés entre le 16 février 2023 et le 15 octobre 2023. Nous attendons l’Arrêté à paraitre pour les modalités.

GUIDE :

Bercy vient de publier le guide des influenceurs : cliquez-ici, et dans la foulée la LOI n° 2023-451 du 9 juin 2023 visant à encadrer l’influence commerciale et à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux a été publié au JORF.

Catastrophes naturelles :

Inondations et coulées de boue, mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique), séismes et les vents cycloniques. Les Arrêtés des 24 et 25 avril 2023 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle viennent juste d’être publié au JORF. Pour la plupart des départements principalement concernés par nos clients, les catastrophes suivantes ont été retenues (NB : 1,2, 3 = le nombre de constatations pour le calcul de la franchise). Vous êtes concernés ? L’indemnisation est pour bientôt :

  • GERS : Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols (du 1/7/2022 ou du 1/10/2022 au 31/12/2022) : communes de Avensac, Avezan, Bétous, Encausse, Estramiac, Gazaupouy, Labrihe, Mont-d’Astarac, Montégut-Arros, Plieux, Sabazan, Saint-Créac, Saint-Médard, Saint-Mont, Saint-Pierre-d’Aubézies, Sainte-Gemme, la Sauvetat, Tournecoupe,
  • GIRONDE : Inondations par remontée de nappe phréatique (du 1/02/2021 au 28/02/2021) : commune du Pian-Médoc,
  • ESSONNE : Inondations et coulées de boue le 16/08/2022 : commune de Savigny-sur-Orge,
  • OISE : Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols (du 1/4/2022 ou du 1/07/2022 au 30/09/2022) : communes de Saint-Thibault, Villers-sur-Coudun,
  • YVELINES : Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols (du 1/4/2022 ou du 1/07/2022 aux 30/06/2022 ou 30/09/2022) : communes des Alluets-le-Roi, Arnouville-lès-Mantes, Aubergenville, Auteuil, Autouillet, Bailly, Blaru, Bois-d’Arcy, Boissy-sans-Avoir, Bréval, Buc, Buchelay, Chanteloup-les-Vignes, Chavenay, le Chesnay-Rocquencourt, Chevreuse, Crespières, Élancourt, Épône, les Essarts-le-Roi, l’ Étang-la-Ville, Feucherolles, Flexanville, Galluis, Gargenville, Goupillières, Grosrouvre, Guyancourt, Hargeville, Jouy-en-Josas, Lévis-Saint-Nom, Lommoye, Longnes, Louveciennes, Magny-les-Hameaux, Mareil-Marly, Maurepas, le Mesnil-Saint-Denis, Meulan-en-Yvelines, Mézières-sur-Seine, Montfort-l’Amaury, Montigny-le-Bretonneux, Morainvilliers, les Mureaux, Neauphle-le-Château, Neauphlette, Nézel, Orgerus, Osmoy, Perdreauville, le Perray-en-Yvelines, Plaisir, Poissy, Saint-Forget, Saint-Germain-de-la-Grange, Saint-Léger-en-Yvelines, Saint-Nom-la-Bretèche, Septeuil, Soindres, Triel-sur-Seine, Vaux-sur-Seine, Vélizy-Villacoublay, Versailles, la Villeneuve-en-Chevrie, Villennes-sur-Seine, Villiers-Saint-Frédéric, Villiers-le-Mahieu,
  • VENDEE : Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols (du 1/4/2022 ou du 1/07/2022 aux 30/06/2022 ou 30/09/2022) : communes de l’Aiguillon-sur-Vie, Angles, Apremont, Auchay-sur-Vendée, Avrillé, Barbâtre, la Barre-de-Monts, Beauvoir-sur-Mer, Benet, le Bernard, Bois-de-Céné, Bouillé-Courdault, Bouin, Brem-sur-Mer, Bretignolles-sur-Mer, la Bruffière, Chaillé-les-Marais, la Chaize-Giraud, Challans, le Champ-Saint-Père, Champagné-les-Marais, la Chapelle-Thémer, Châteauneuf (aussi pour la période du 1/4/2021 au 30/06/2021), Coëx, Corpe, Curzon, Damvix, le Fenouiller, Fontenay-le-Comte, Foussais-Payré, la Garnache, Grues, le Gué-de-Velluire, la Guérinière, l’ Hermenault, l’Île-d’Elle, l’Île-d’Olonne, la Jonchère, Lairoux, Longeville-sur-Mer, Luçon, les Magnils-Reigniers, Mareuil-sur-Lay-Dissais, Marsais-Sainte-Radégonde, le Mazeau, la Meilleraie-Tillay, Mervent, Moreilles, Moutiers-sur-le-Lay, Nalliers, Notre-Dame-de-Monts, Notre-Dame-de-Riez, Péault, le Perrier, Pissotte, Puyravault, la Réorthe, les Sables-d’Olonne, Saint-Christophe-du-Ligneron, Saint-Cyr-en-Talmondais, Saint-Gervais, Saint-Gilles-Croix-de-Vie, Saint-Hilaire-de-Riez, Saint-Hilaire-de-Voust, Saint-Hilaire-la-Forêt, Saint-Juire-Champgillon, Saint-Julien-des-Landes, Saint-Laurent-de-la-Salle, Saint-Maixent-sur-Vie, Saint-Martin-Lars-en-Sainte-Hermine, Saint-Martin-des-Fontaines, Saint-Michel-le-Cloucq, Saint-Révérend, Saint-Urbain, Saint-Valérien, Saint-Vincent-sur-Graon, Saint-Vincent-sur-Jard, Sainte-Gemme-la-Plaine, Sainte-Hermine, Sainte-Radégonde-des-Noyers, Sallertaine, Sérigné, Soullans, la Taillée, Talmont-Saint-Hilaire, Thiré, la Tranche-sur-Mer, Triaize, Vairé, les Velluire-sur-Vendée, Vouillé-les-Marais, Xanton-Chassenon,
  • VIENNE : Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols (du 1/07/2022 aux 30/09/2022) : commune de Curzay-sur-Vonne,
  • VAL d’OISE : Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols (du 1/4/2022 ou du 1/07/2022 aux 30/06/2022 ou 30/09/2022) :  communes de Andilly, Cergy, Courdimanche, Eaubonne, Frépillon, Hérouville-en-Vexin, Luzarches, Margency, Montlignon, Montmorency, le Plessis-Bouchard, Saint-Leu-la-Forêt, Saint-Prix,  Saint-Witz, Taverny, Villiers-Adam,

AYEZ DONC ENVIE D’OSER !

AAP « Ateliers Locaux » :

Afin de mobiliser, faire participer et fédérer les acteurs locaux autour d’une vision prospective, d’un projet de territoire et d’un plan d’actions : un outil d’ingénierie de projet d’aménagement durable au service de la transition écologique et du développement territorial : cliquez-ici.

Filière CYBER-SECURITE :

AAP « NCC-MT » : programme de subventions de cybersécurité pour les PME établi à Malte. Plusieurs relève et jusqu’au 29 décembre 2023 : cliquez-ici.

Filière RECHERCHE et DEVELOPPEMENT – INNOVATION :

  • AAP « HORIZON-INFRA-2022-SERV-B-01-01 » : pour mettre en œuvre des services numériques pour habiliter la recherche en neurosciences pour la santé et la technologie inspirée du cerveau via EBRAINS. Jusqu’au 7 septembre 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « EITM BP 2023-2025 » : Inclusivité SIF : une activité visant à attirer, sélectionner et soutenir des entités provenant des pays EIT RIS vers le développement de solutions innovantes pour rendre le travail dans l’industrie manufacturière plus inclusif pour les personnes handicapées. Jusqu’au 4 aout 2023 : cliquez-ici.

Filière IMMOBILIER-CONSTRUCTION-BATIMENT :

AAP « Opérateurs ensembliers de la Rénovation (ORENO) » : le cahier des charges de l’appel à projets « Opérateurs ensembliers de la Rénovation (ORENO)» du plan France 2030, relatif à l’action « Démonstration en conditions réelles, amorçage et premières commerciales », vient d’être approuvé par Arrêté. Afin de soutenir les innovations permettant de faire émerger des opérateurs ensembliers de la rénovation capable de proposer des offres complètes intégrant conception, travaux, financement et garantie de performance pour des bâtiments résidentiels privés. Jusqu’au 6 novembre 2023 cliquez-ici.

 

Filière DIGITALE – NUMERIQUE – INTELLIGENCE ARTIFICIELLE :

  • AAP « Maturation technologique et démonstration de solutions d’intelligence artificielle embarquée » : le cahier des charges de l’appel à projets « Maturation technologique et démonstration de solutions d’intelligence artificielle embarquée » du plan France 2030, relatif aux actions « Démonstration en conditions réelles, amorçage et premières commerciales » et « Maturation de technologies, R&D partenariale, valorisation de la recherche et transfert de technologies » vient d’être approuvé par Arrêté. Jusqu’au 7 septembre 2023 cliquez-ici.
  • AAP « IA Booster France 2030 » : le cahier des charges du programme « IA Booster France 2030 » du plan France 2030, relatif à l’action « Aides à l’innovation bottom-up », volet « Aides guichet », vient d’être approuvé par Arrêté. Pour accompagner les entrepreneurs dans l’intégration de solutions d’intelligence artificielle au sein de leurs entreprises pour augmenter leur productivité et enrichir leurs offres : cliquez-ici.
  • AAP « AIBC EUROCLUSTERS » : 3 appels à projets du programme d’ Intelligence Artificielle & BlockChain pour une économie plus verte et plus numérique soutenue par les CLUSTERS EUROPÉENS. PME européennes :
    • AAP « AIBC EUROCLUSTERS » : Appels ouverts à propositions de projets. Max. 60 Ke / projet. Jusqu’au 5 septembre 2023 cliquez-ici.
    • AAP « AIBC EUROCLUSTERS » : Appels ouverts pour des services de numérisation et de développement de produits. Max. 15 Me / projet. 2 relèves et jusqu’au 16 janvier 2024 : cliquez-ici.
    • AAP « AIBC EUROCLUSTERS » : Appels ouverts pour la formation. Max. 5 Me / projet. Jusqu’au 5 septembre 2023 cliquez-ici.

Filière SPORT :

AAP « Programme 1000 dojos » : de la Fédération Française de Judo, afin de créer un « tiers-lieu socio-éducatif accessible, diversifié et adapté » à destination de tous les habitants du territoire. Jusqu’au 30 juin 2024 : cliquez-ici.

Filière NATURE – BIODIVERSITE-ENVIRONNEMENT-CLIMAT :

AAP « CircInWater » : Forfait CircInWater connaissance : pour soutenir le développement et la croissance des PME européennes proposant des solutions hydro-intelligentes en facilitant l’accès à des services de formation ou de conseil externes sur des questions stratégiques telles que le développement du marché et la stratégie commerciale, la création et le développement de concepts ou l’internationalisation. Jusqu’au 2 octobre 2024 : cliquez-ici.

Filière ESS – ASSOCIATIONS :

AIDE « Accueil d’un Service Civique « Jeunes et Nature » » : pour les structures (service ou opérateurs de l’État, collectivités ou association) qui accueillent et encadrent au quotidien un jeune en Service Civique « Jeunes et Nature », subvention max. 100%. Jusqu’au 15 novembre 2023 : cliquez-ici.

Filière PATRIMOINE :

  • AAP « Soutien à la publication et à la diffusion de la recherche archéologique » : max 80% de soutien du Ministère de la Culture pour la diffusion des résultats de la recherche archéologique en accordant des subventions pour la préparation de publication et l’édition d’ouvrages, ainsi que pour l’organisation de colloques. 3 relèves et jusqu’au 28 septembre 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « Ensemble, préservons la nature de nos territoires » : appel à projets et 400 Ke de la Fondation du Crédit Agricole pour encourager et soutenir les actions de protection de restauration et de valorisation du patrimoine naturel de nos territoires de la part de toutes les structures éligibles au mécénat d’entreprise. Jusqu’au 2 juillet 2023 : cliquez-ici.

Filière  ARTS – CULTURE – MEDIA :

  • AAP « CREA-MEDIA-2023-CINNET » : Réseaux de cinémas européens : objectif de créer et d’animer un réseau de cinémas. Jusqu’au 20 juillet 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « 1% artistique » : appel à projet de l’’Université Paris-Saclay pour la création d’une œuvre qui devra entrer en dialogue avec l’architecture du bâtiment H-BAR dédié à l’enseignement de la physique. – Bâtiment H-BAR, Université Paris-Saclay. Jusqu’au 15 septembre 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « 1% artistique » : appel à projet de l’’Université Paris-Saclay pour la création d’une œuvre qui pourra évoquer les éléments de contexte du lieu ouvert à la communauté scientifique au sens large pour l’Institut Pascal. Jusqu’au 15 septembre 2023 : cliquez-ici.
  • AAC « Circulation(s) » 14ème édition du Festival de la jeune photographie européenne : appel à candidatures lancé à tous les photographes sans critère d’âge ou de formation. Jusqu’au 23 juillet 2023 : cliquez-ici.
  • AAC « Célébrer le vivant » : Appel à projets 2023 du Groupe des 20 théâtres pour soutenir un projet de création artistique autour de la thématique du « vivant » et dont la première période de diffusion se déroulera en saison 2024-2025. Jusqu’au 30 juin 2023 : cliquez-ici.
  • AAC « Résidence de création » : autour des médias de la peinture et du dessin à Saint-Jacut-de-la-Mer. Jusqu’au 10 juillet 2023 : cliquez-ici.
  • AAC « Résidence Création » : à la Ville de Beausoleil. Jusqu’au 15 Aout 2023 : cliquez-ici.
  • AAC « Concours Chorégraphique Contemporain Jeunes Compagnies » : 28ème édition des Synodales au Théâtre de Sens. Jusqu’au 15 aout 2023 : cliquez-ici.
  • AAC « Dispositif Récif » : 1er Concours chorégraphique caribéen Jumping : 2 prix. Jusqu’au 1er juillet 2023 : cliquez-ici.
  • AAC « Résidence-mission DRAC en milieu rural 2023/2024 » : sur le thème « Sororité et fraternité », au Domaine de Villarceaux. Jusqu’au 8 octobre 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « Conception et réalisation de l’identité visuelle et du nouveau site internet de l’Ésadhar » : jusqu’au 8 septembre 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « Appels à projets Chroniques 2024 » : Biennale des Imaginaires Numériques : appels à projets pour des œuvres en création pour lesquelles CHRONIQUES propose un apport financier ainsi qu’un accompagnement artistique, technique et logistique et résidences. Jusqu’au 31 octobre 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « Programmes de recherche et de développement » : appel à projets du Ministère de la Culture pour la réalisation d’un ou de plusieurs programmes de recherche et de développement devant profiter à l’innovation dans le secteur de la presse. Jusqu’au 12 juillet 2023 : cliquez-ici.
  • AAC « Résidence Passages » : bourse de résidence croisée de l’Institut français du Nigéria et l’organisation marseillaise Versant Sud pour des artistes et créatifs issus de Lagos (Nigéria) et de la région de Marseille (France), intervenant dans les domaines suivants : Architecture / Mode / Design / Métiers d’Art. Jusqu’au 12 juillet 2023 : cliquez-ici.
  • AAC « LUCfest » : festival de showcase taïwanais qui vise connecter l’Asie avec l’industrie musicale internationale. Jusqu’au 14 juin 2023 : cliquez-ici.
  • AAC « Zandari Festa » : 7ème édition du festival de showcases Zandari Festa à Séoul. Jusqu’au 30 juin 2023 : cliquez-ici.
  • AAC « Focus Wales » : à Wrexham, Pays de Galles, mai 2024. Jusqu’au 1er novembre 2023 : cliquez-ici.

Filière ESS INTERNATIONALE :

AAP « EuropeAid » : 3 nouveaux appels à projets pour soutenir des actions humanitaires de la société civile dans certains pays tiers :

  • AAP « EuropeAid/177739/DH/ACT/Multi » : 1er Appel à Propositions : 2,2 Me du Programme Transfrontalier Bosnie-Herzégovine – Monténégro (IAP III). Jusqu’au 25 juillet 2023 : cliquez-ici.
  •  AAP « EuropeAid/178291/DD/ACT/SN » : 0.7 Me en appui de l’Union européenne aux initiatives des Organisations de la Société Civile pour la protection des droits de l’enfant et pour la lutte contre le viol et la pédophilie au Sénégal. Jusqu’au 21 juillet 2023 : cliquez-ici.
  • AAP « EuropeAid/178002/DD/ACT/GE » : 2,8 Me du programme UE-Géorgie de soutien aux partenariats pour les compétences et la formation. Jusqu’au 9 octobre 2023 : cliquez-ici.

RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE

AAP «  Nouvelle-Aquitaine_CD23_2023_P1-OSH_Structurer localement le secteur de l’IAE » :

100 Ke du FSE pour tout type de structure ayant une compétence, une expertise dans le domaine : collectivité territoriale, association, fondation, etc… afin de favoriser l’insertion professionnelle et l’inclusion sociale des personnes les plus éloignées du marché du travail et des plus vulnérables/ou des exclus. Jusqu’au 14 aout 2023 : cliquez-ici.

AAP « Nouvelle-Aquitaine » : 

100 Ke du FSE pour favoriser l’insertion professionnelle et l’inclusion sociale des personnes les plus éloignées du marché du travail et des plus vulnérables/ou des exclus dans le département de la Dordogne. Jusqu’au 31 juillet 2023 : cliquez-ici.

RÉGION ILE-DE-FRANCE

AIDE « à la librairie indépendante » :

Soutien de La Région Ile de France, 50% max 50 Ke pour les librairies indépendantes qui constituent ou renforcent leur fonds, ou qui sont en en phase de création, reprise, déménagement ou rénovation : cliquez-ici.

AAP « Actions territorialisées :

Economie circulaire et JOP 2024 » : 200 Ke et max 70-80% pour soutenir des actions de formation professionnelle en direction des demandeurs d’emploi, qui viennent répondre à un besoin en emplois/compétences sur un territoire (bassin d’emploi/département). Jusqu’au 15 juin 2023 : cliquez-ici.

AAC « Délégation régionale autour de la présidente de Région au Japon » :

Afin de saisir les opportunités auprès des acheteurs et acteurs stratégiques japonais, à l’occasion du déplacement de la présidente de Région, Valérie Pécresse, au Japon du 6 au 10 novembre 2023 à Tokyo et à Kyoto. Jusqu’au 10 juillet 2023 : cliquez-ici.

PARIS :

AAC « Prix Savoir-faire en transmission » 23 prix de 10 ke : dispositif d’insertion professionnelle qui permet à de jeunes professionnels de perfectionner leur formation au sein d’une entreprise des métiers d’art. Jusqu’au 31 octobre 2023 : cliquez-ici.

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LA CROISSANCE : IL FAUT OSER ALLER LA CHERCHER !

Le 40ème épisode, de « AIDES & SUBVENTIONS », le programme court de vidéos de Jean-Marc BONNET, dirigeant de FINOVA Conseil, sur les « Activités de sites de visite, de loisirs et de pleine nature ».

« Le plus grand danger pour la plupart d’entre nous n’est pas que notre but soit trop élevé et que nous le manquions, mais qu’il soit trop bas et que nous l’atteignons. » (Michel-Ange)

Bonne semaine.

Les collaborateurs et associés de FIMECOR Walter Allinial.